Séances et PV's

2017

Ordre du jour de la séance du 8 mars 2017 - séance annulée


Ordre du jour de la séance du 17 mai 2017

  1. Préavis n° 1/2017 sur les comptes de l’exercice 2016 et le rapport de gestion,
  2. Renseignements de la Municipalité,
  3. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 28 juin 2017

  1. Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2016,
  2. Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2016,
  3. Préavis no 02/2017 – Remplacement des fenêtres de la Maison de commune,
  4. Élection du Bureau du Conseil,
  5. Élection d'un Membre à la Commission de gestion
  6. Renseignements de la Municipalité,
  7. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 20 septembre 2017

  1. Préavis N°3/2017 – Projet de règlement sur la distribution de l’eau,
  2. Préavis N°4/2017 – Taux d’imposition 2018,
  3. Renseignements de la Municipalité,
  4. Divers et propositions individuelles.

 

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Ordre du jour de la séance du 25 octobre 2017

  1. Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis N°3/2017 – Nouveau règlement pour la distribution d'eau potable,
  2. Préavis N°4/2017 – Arrêté du taux d’imposition 2018,
  3. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°4/2017 - Taux d'imposition 2018,
  4. Préavis N°5/2017 sur le budget 2018,
  5. Renseignements de la Municipalité,
  6. Divers et propositions individuelles.

 

Télécharger le procès-verbal


Ordre du jour de la séance du 6 décembre 2017

Télécharger le procès-verbal


Procès-verbaux

Vous trouverez très prochainement en consultation et en téléchargement les procès-verbaux,
ainsi que les décisions prises lors des Conseils communaux.

Nous vous remercions de votre compréhension, le site internet de la Commune va évoluer régulièrement, n'hésitez donc pas à le consulter.

Si vous désirez toutefois des renseignements sur cet objet, vous pouvez sans autre adresser une demande par mail à:

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Une réponse vous parviendra dès que possible.

Commissions du Conseil

Le Conseil Communal dispose de plusieurs commissions qui, entre autre, rapportent sur les préavis soumis par la Municipalité. 

Liste des membres des commissions pour la législature 2016-2021 (.pdf)
Liste des membres des commissions pour la législature 2016-2021 (.pdf) - document mis à jour le 28 juin 2017

Calendrier des séances du Conseil

Toutes les séances du Conseil Communal sont publiques et se déroulent, sauf indication contraire, à la Maison de Commune à 20h15.

Le calendrier des séances pour l'année 2017 est le suivant :

- Mercredi 8 mars 2017 - séance annulé
- Mercredi 17 mai 2017
- Mercredi 28 juin 2017
- Mercredi 20 septembre 2017
- Mercredi 25 octobre 2017
- Mercredi 6 décembre 2017 à 18h00

Le calendrier des séances pour l'année 2018 est le suivant :

- Mercredi 7 mars 2018
- Mercredi 16 mai 2018
- Mercredi 27 juin 2018
- Mercredi 26 septembre 2018
- Mercredi 24 octobre 2018 - à confirmer
- Mercredi 5 décembre 2018 à 18h00