Séances et PV's

2017

Ordre du jour de la séance du 8 mars 2017 - séance annulée


Ordre du jour de la séance du 17 mai 2017

  1. Préavis n° 1/2017 sur les comptes de l’exercice 2016 et le rapport de gestion,
  2. Renseignements de la Municipalité,
  3. Divers et propositions individuelles.

Télécharger le procès-verbal


Ordre du jour de la séance du 28 juin 2017

  1. Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2016,
  2. Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2016,
  3. Préavis no 02/2017 – Remplacement des fenêtres de la Maison de commune,
  4. Élection du Bureau du Conseil,
  5. Élection d'un Membre à la Commission de gestion
  6. Renseignements de la Municipalité,
  7. Divers et propositions individuelles.

Télécharger le procès-verbal


Ordre du jour de la séance du 20 septembre 2017

  1. Préavis N°3/2017 – Projet de règlement sur la distribution de l’eau,
  2. Préavis N°4/2017 – Taux d’imposition 2018,
  3. Renseignements de la Municipalité,
  4. Divers et propositions individuelles.

 

Télécharger le procès-verbal


Ordre du jour de la séance du 25 octobre 2017

  1. Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis N°3/2017 – Nouveau règlement pour la distribution d'eau potable,
  2. Préavis N°4/2017 – Arrêté du taux d’imposition 2018,
  3. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°4/2017 - Taux d'imposition 2018,
  4. Préavis N°5/2017 sur le budget 2018,
  5. Renseignements de la Municipalité,
  6. Divers et propositions individuelles.

 

Télécharger le procès-verbal


Ordre du jour de la séance du 6 décembre 2017

Télécharger le procès-verbal