2020
Ordre du jour de la séance du 26 février 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Assermentation d'une nouvelle conseillère communale,
- Approbation de I 'ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 4 décembre 2019,
- Préavis N°1/2020 - Projet de signature d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) sur les parcelles N°53 et 57 en faveur de la Fondation "Equitim", la création de surfaces d'activités et d'un parking communal de 12 places,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 8 avril 2020
Séance annulée en raison du COVID-19.
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Ordre du jour de la séance du 20 mai 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 26 février 2020,
- Préavis N°2/2020 – Achat de la parcelle 77 sis à Lavigny,
- Préavis N°3/2020 – Projet de signature d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) sur les parcelles N°53, 57 et 77 en faveur de la Fondation "Equitim" et la création de surfaces d'activité et d'un parking communal,
- Préavis N°5/2020 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d'eau potable à la Route du Moulin Martinet et des eaux claires au Chemin du Signal,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 24 juin 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 20 mai 2020,
- Postulat : Aubonne, une variante de contournement sans consentement,
- Rapport de la ComFin sur le préavis N°2/2020 - Achat de la parcelle 77 sis à Lavigny,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°2/2020 - Achat de la parcelle 77 sis à Lavigny,
- Rapport de la ComFin sur le préavis N°3/2020 - Projet de signature d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) sur les parcelles N°53, 57 et 77 en faveur de la Fondation "Equitim" et la création de surfaces d'activité et d'un parking communal,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°3/2020 - Projet de signature d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) sur les parcelles N°53, 57 et 77 en faveur de la Fondation "Equitim" et la création de surfaces d'activité et d'un parking communal,
- Rapport de la ComFin sur le préavis N°5/2020 - Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d'eau potable à la Route du Moulin Martinet et des eaux claires au Chemin du Signal,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°5/2020 - Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d'eau potable à la Route du Moulin Martinet et des eaux claires au Chemin du Signal,
- Préavis N°4/2020 - Comptes de l'exercice 2019 et rapport de gestion,
- Election du Bureau du Conseil,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 23 septembre 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 24 juin 2020,
- Rapports des Commissions des finances et de gestion sur le préavis N°4/2020 - Comptes de l'exercice 2019 et rapport de gestion,
a) Rapport de la ComFin sur le préavis N°4/2020 - Comptes de l'exercice 2019
b) Rapport de la ComGest sur le préavis N°4/2020 - Rapport de gestion 2019 - Préavis N°6/2020 - Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 28 octobre 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2020,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis municipal N°6/2020 - Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique,
- Préavis municipal N°7/2020 - Arrêté du taux d'imposition 2021,
- Rapport de la Commission des Finances sur le préavis municipal N°7/2020 - Arrêté du taux d'imposition 2021,
- Préavis municipal N°8/2020 sur le budget 2021,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 28 octobre 2020,
- Rapport de la Commission des Finances sur le préavis municipal N°8/2020 sur le budget 2021,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
Télécharger le procès-verbal
2019
Ordre du jour de la séance du 6 mars 2019
Séance annulée
Ordre du jour de la séance du 8 mai 2019
- Assermentation d'un Conseiller communal,
- Préavis municipal N°1/2019 - Rénovation du pignon Ouest de l'école,
- Préavis N°2/2019 sur les comptes de l’exercice 2018 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 26 juin 2019
- Rapport de la Commission ad hoc sur la rénovation du pignon Ouest de l'école,
- Rapport de la Commission des finances sur la rénovation du pignon Ouest de l'école,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2018,
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2018,
- Préavis N°03/2019 – Adoption des adaptations apportées au dossier de révision du plan général d'affectation (PGA),
- Rapport de la Commission ad hoc sur l'Adoption les adaptations apportées au dossier de révision du plan général d'affectation (PGA),
- Préavis 04/2019 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d'eau potable au Nord-Est de l'Institution de Lavigny,
- Election du Bureau du Conseil,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 25 septembre 2019
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis municipal N°04/2019 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d’eau potable au Nord-Est de l’Institution de Lavigny.
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis municipal N°04/2019 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d’eau potable au Nord-Est de l’Institution de Lavigny.
- Préavis municipal N°05/2019 – Règlement sur l’entretien des chemins communaux et autres ouvrages d’améliorations foncières en région rurale.
- Renseignements de la Municipalité.
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 30 octobre 2019
- Appel (art. 26LC),
- Assermentation d'une Conseillère communale,
- Approbation de l'ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2019,
- Préavis municipal N°6/2019 - Arrêté du taux d'imposition 2020,
- Préavis municipal N°7/2019 sur le budget 2020,
- Rapport de la Commission des finances - Arrêté du taux d'imposition 2020,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions.
Ordre du jour de la séance du 4 décembre 2019 à 18h00
- Appel (art. 26LC),
- Approbation de l'ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 30 octobre 2019,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°5/2019 "Règlement sur l’entretien des chemins communaux et autres ouvrages d’améliorations foncières en région rurale",
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°7/2019 "Budget 2020",
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
2018
Ordre du jour de la séance du 7 mars 2018
- Assermentation d'une nouvelle Conseillère,
- Préavis N°1/2018 sur la téfection du Chemin de Renolly,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 16 mai 2018
- Assermentation d'un Conseiller communal,
- Rapport de la ComFin sur le préavis municipal N°1/2018 sur la réfection du Chemin de Renolly,
- Rapport de la ComGest sur le préavis municipal N°1/2018 sur la réfection du Chemin de Renolly,
- Préavis N°2/2018 sur les comptes de l’exercice 2017 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 27 juin 2018
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2017,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2017,
- Préavis N°3/2018 – Amélioration de l’enveloppe thermique de la Maison de Commune,
- Election du Bureau du Conseil,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 2018
- Rapport de la ComFin sur le préavis municipal N°03/2018 – Amélioration de l'enveloppe thermique de la Maison de Commune,
- Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis municipal N°3/2018 – Amélioration de l'enveloppe thermique de la Maison de Commune,
- Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis municipal N°4/2018 - Adoption de la révision du Plan Général d’Affectation (PGA),
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 29 octobre 2018
- Assermentation d'un nouveau Conseiller,
- Préavis N°5/2018 - Arrêté d'imposition 2019,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis 5/2018,
- Préavis N°6/2018 sur le budget 2019,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 5 décembre 2018 à 18h00
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°6/2018 sur le budget 2019,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
2017
Ordre du jour de la séance du 8 mars 2017 - séance annulée
Ordre du jour de la séance du 17 mai 2017
- Préavis N°1/2017 sur les comptes de l’exercice 2016 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 28 juin 2017
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2016,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2016,
- Préavis N° 2/2017 – Remplacement des fenêtres de la Maison de commune,
- Élection du Bureau du Conseil,
- Élection d'un Membre à la Commission de gestion
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 20 septembre 2017
- Préavis N°3/2017 – Projet de règlement sur la distribution de l’eau,
- Préavis N°4/2017 – Taux d’imposition 2018,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 25 octobre 2017
- Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis N°3/2017 – Nouveau règlement pour la distribution d'eau potable,
- Préavis N°4/2017 – Arrêté du taux d’imposition 2018,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°4/2017 - Taux d'imposition 2018,
- Préavis N°5/2017 sur le budget 2018,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 6 décembre 2017
- Election d'un membre à la Commission communale de recours en matière d'imposition et taxes,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°5/2017 sur le budget 2018,
- Renseignements de la Municiplaité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
2016
Ordre du jour de la séance du 17 février 2016
- Préavis N°1/2016 sur les salaires et vacations des membres de la Municipalité et du Conseil communal (législature 2016-2021),
- Renseignements de la Municiapalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 13 avril 2016
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis n°1/2016 : Salaire et vacations des membres de la Municipalité et du Conseil communal (législature 2016-2021),
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°2/2016 : Modification des statuts de l’ARASMAC articles 10, 12, 16 et 37,
- Préavis N°3/2016 sur l’acquisition de la parcelle N°57 à Lavigny,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 11 mai 2016
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°3/2016 relatif à l’acquisition de la parcelle 57,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°3/2016 relatif à l’acquisition de la parcelle 57,
- Préavis N°4/2016 sur les comptes de l’exercice 2015 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Législature 2016-2021
Installation des autorités communales
Ordre du jour de la séance du 22 juin 2016
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2015,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2015,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 21 septembre 2016
- Assermentation d'un Conseiller communal,
- Préavis N°5/2016 – Demande d'autorisation générale de statuer (législature 2016-2021),
- Préavis N°6/2016 – Demande d'autorisation générale de plaider (législature 2016-2021),
- Préavis N°7/2016 – Demandes imprévisibles (législature 2016-2021),
- Rapport de la Commission des finances sur les préavis municipaux N°5/2016, N°6/2016, N°7/2016,
- Préavis N°8/2016 – Taux d'imposition 2017,
- Préavis N°9/2016 – Réfection de la place de la Grande Salle,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 26 octobre 2016
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°8/2016 – Taux d’imposition 2017,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°9/2016 – Réfection de la place de la Grande Salle,
- Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis N°9/2016 – Réfection de la place de la Grande Salle,
- Préavis N°10/2016 sur le budget 2017,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 7 décembre 2016
- Rapport de la Commission des finances sur le budget 2017,
- Préavis N°10/2016 – Détermination du plafond d’endettement – Législature 2016-2021,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°10/2016 – Détermination du plafond d’endettement – Législature 2016-2021,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
2015
Ordre du jour de la séance du 18 février 2015
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°5/2014 relatif à la réfection du carrefour et de la route de St-Livres,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le même préavis N°5/2014,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°6/2014 sur l’aménagement du carrefour et de la route de St-Livres,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le même préavis N°6/2014,
- Préavis N°1/2015 sur le règlement du Conseil communal,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 6 mai 2015
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°1/2015 relatif au règlement du Conseil,
- Préavis N°2/2015 sur les comptes de l’exercice 2014 et le rapport de gestion,
- Préavis N°3/2015 relatif à l'adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 24 juin 2015
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2014,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2014,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°3/2015 relatif à l'adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales,
- Préavis N°7/2015 relatif à l’équipement du chemin des Caronies, phase 1,
- Rapport de la Commission des finances et de la Commission ad hoc sur le préavis N°7/2015 relatif à l’équipement du chemin des Caronies, phase 1,
- Réponse au postulat de M. Christian Jan (remis en annexe),
- Interpellation de la commission de Gestion,
- Élection du Bureau du Conseil,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 28 octobre 2015
- Préavis N°4/2015 sur le droit de superficie sous forme de droit distinct et permanent en vue de la construction d’un lieu d’accueil des enfants,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°4/2015 relatif au droit de superficie,
- Préavis N°5/2015 sur l’arrêté d’imposition 2016,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°5/2015 relatif à l’arrêté d’imposition,
- Préavis N°6/2015 sur le budget 2016,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 2015
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°6/2015 sur le budget 2016,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
2014
Ordre du jour de la séance du 5 mars 2014
- Préavis N°1/2014 relatif à l’adhésion à l’Association régionale touristique pour la réorganisation du tourisme dans le district de Morges,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°1/2014,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 7 mai 2014
- Préavis N°2/2014 sur les comptes de l’exercice 2013 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 25 juin 2014
- Rapport de la commission des finances sur les comptes 2013,
- Rapport de la commission de gestion sur le rapport de gestion 2013,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 29 octobre 2014
- Préavis N°3/2014 sur le taux d’imposition,
- Préavis N°4/2014 sur le budget 2015,
- Renseignement de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 10 décembre 2014
- Rapport de la Commission des finances sur le budget 2015,
- Préavis N°5/2014 sur la réfection du carrefour et de la route de St.-Livres,
- Préavis N°6/2014 sur l’aménagement du carrefour et de la route de St.-Livres,
- Élection d’un scrutateur,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présences.
2013
Ordre du jour de la séance du 27 février 2013
- Présentation de l'étude sur la rénovation des bâtiments communaux,
- Présentation du projet de modération pour la route de St-Livres,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 1er mai 2013
- Préavis N°1/2013 sur les comptes de l’exercice 2012 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 26 juin 2013
- Rapport de la commission des finances sur les comptes 2012,
- Rapport de la commission de gestion sur le rapport de gestion 2012,
- Préavis N°2/2013 relatif à l’approbation des statuts du SDIS « Etraz Région »,
- Préavis N°3/2013 relatif au projet de centre aquatique de la région Morges,
- Préavis N°4/2013 relatif à l’élection complémentaire d’un(e) Municipal(e),
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 25 septembre 2013
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°3/2013 relatif au projet de centre aquatique de la région Morges,
- Préavis N°6/2013 relatif au plan partiel d’affectation « La Chaumière »,
- Préavis N°7/2013 relatif à la réfection et à l’aménagement du carrefour et de la route de Saint-Livres,
- Préavis N° 8/2013 relatif au bassin amortisseur pour le ruisseau du Flumeau,
- Renseignement de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 30 octobre 2013
- Rapport de la Commission ad hoc sur le plan partiel d’affectation La Chaumière,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le bassin amortisseur de crues du Flumeau,
- Préavis N°9/2013 sur l’arrêté d’imposition,
- Présentation du budget 2014,
- Renseignement de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 4 décembre 2013
- Rapport de la Commission ad hoc sur le plan partiel d’affectation La Chaumière,
- Rapport de la Commission des finances sur le budget 2014,
- Renseignement de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.