2022
Ordre du jour de la séance du 16 février 2022
Séance annulée
Ordre du jour de la séance du 30 mars 2022
Séance annulée
Ordre du jour de la séance du 18 mai 2022
- Appel (art. 26 LC)
- Approbation de I 'ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 8 décembre 2021
- Préavis N°1/2022 - Comptes de l'exercice 2021 et rapport de gestion
- Renseignements de la Municipalité
- Divers et propositions individuelles
Ordre du jour de la séance du 22 juin 2022
- Appel (art. 26 LC)
- Approbation de I 'ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 18 mai 2022
- Rapport de la CoFin sur les comptes communaux 2021
- Rapport de la CoGest sur le rapport de gestion 2021
- Elections du Bureau du Conseil communal
- Renseignements de la Municipalité
- Divers et propositions individuelles
Télécharger le procès verbal
2021
Ordre du jour de la séance du 17 février 2021
Séance annulée
Ordre du jour de la séance du 31 mars 2021
Séance annulée
Ordre du jour de la séance du 19 mai 2021
- Appel (art. 26 LC)
- Approbation de I 'ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 9 décembre 2020
- Préavis N°1/2021 - Comptes de l'exercice 2020 et rapport de gestion
- Renseignements de la Municipalité
- Divers et propositions individuelles
Législature 2021-2026
Installation des Autorités communales (20.05.2021)
Ordre du jour de la séance du 23 juin 2021
- Appel (art. 26 LC)
- Approbation de I 'ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 19 mai 2021
- Rapports de la CoFin et de la CoGest - Comptes communaux 2020 et rapport de gestion
- Réponse de la Municipalité au postulat de Monsieur Pierre-Yves Rochat "Aubonne, une vairante de contournement sans consentement", déposé le 24 juin 2020
- Renseignements de la Municipalité
- Renseignements du bureau
- Divers et propositions individuelles
- Jetons de présence
Ordre du jour de la séance du 22 septembre 2021
- Appel (art. 26 LC)
- Approbation de I 'ordre du jour
- Assermentation de quatre membres du Conseil
- Approbation du procès-verbal du 20 mai 2021 (PV Assermentation des Autorités)
- Approbation du procès-verbal du 23 juin 2021 (PV de la dernière législature 2016-2021)
- Rapport de la CoFin sur le préavis municipal N°02/2021 - Autorisations générales de statuer pour la législature 2021-2026
- Rapport de la CoFin sur le préavis municipal N°03/2021 - Autorisations générales de plaider pour la législature 2021-2026
- Rapport de la CoFin sur le préavis municipal N°04/2021 - Compétences accordées à la Municipalité d'engager des dépenses imprévisibles et exceptionnelles durant la législature 2021-2026
- Préavis N°05/2021 concernant les indemnités et vacations des membres de la Municipalité et du Conseil communal pour la législature 2021-2026
- Préavis N°06/2021 concernant l'adoption d'un règlement pour les émoluments administratifs et les contributions de remplacement en matière de police des constructions et d'aménagement du territoire
- Motion déposée par Madame Michèle Salanon :"Modification du sens unique de la Route de l'Eglise et création d'une zone limitée à 20 km/h".
- Renseignements de la Municipalité
- Divers et propositions individuelles
Ordre du jour de la séance du 1er novembre 2021
- Appel (art. 26 LC)
- Approbation de I 'ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 22 septembre 2021
- Préavis N°7/2021 - Arrêté d'imposition 2022
- Rapport de la CoFin sur le préavis N°7/2021 - Arrêté d'imposition 2022
- Préavis N°8/2021 - Détermination du plafond d'endettement - Législature 2021-2026
- Préavis N°9/2021 - Décadastration partielle du domaine public communal DP6 et Cadastration partielle de la parcelle 13
- Préavis N°10/2021 - Budget 2022
- Préavis N°11/2021 - Indemnités et vacations des membres de la Municipalité - Législature 2021-2026 (remplace le préavis N°5/2021)
- Préavis N°12/2021 Bureau du Conseil - Indemnités et vacations des membres du Conseil communal - Législature 2021-2026 (remplace le préavis N°5/2021)
- Renseignements de la Municipalité
- Divers et propositions individuelles
Ordre du jour de la séance du 8 décembre 2021
- Appel (art. 26 LC)
- Approbation de I 'ordre du jour
- Approbation du procès-verbal du 1er novembre 2021
- Rapport de la CoFin sur le Préavis N°8/2021 - Détermination du plafond d'endettement - Législature 2021-2026
- Rapport de la CoGest sur le Préavis N°9/2021 - Décadastration partielle du domaine public communal DP6 et Cadastration partielle de la parcelle 13
- Rapport de la CoFin sur le Préavis N°10/2021 - Budget 2022
- Rapports des Commissions CoGest et CoFin sur le Préavis N°11/2021 - Indemnités et vacations des membres de la Municipalité - Législature 2021-2026
- Rapports des Commissions CoGest et CoFin sur le Préavis N°12/2021 Bureau du Conseil - Indemnités et vacations des membres du Conseil communal - Législature 2021-2026
- Renseignements de la Municipalité
- Divers et propositions individuelles
- Jetons de présence
2020
Ordre du jour de la séance du 26 février 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Assermentation d'une nouvelle conseillère communale,
- Approbation de I 'ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 4 décembre 2019,
- Préavis N°1/2020 - Projet de signature d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) sur les parcelles N°53 et 57 en faveur de la Fondation "Equitim", la création de surfaces d'activités et d'un parking communal de 12 places,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 8 avril 2020
Séance annulée en raison du COVID-19.
Télécharger le procès-verbal
Ordre du jour de la séance du 20 mai 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 26 février 2020,
- Préavis N°2/2020 – Achat de la parcelle 77 sis à Lavigny,
- Préavis N°3/2020 – Projet de signature d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) sur les parcelles N°53, 57 et 77 en faveur de la Fondation "Equitim" et la création de surfaces d'activité et d'un parking communal,
- Préavis N°5/2020 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d'eau potable à la Route du Moulin Martinet et des eaux claires au Chemin du Signal,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 24 juin 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 20 mai 2020,
- Postulat : Aubonne, une variante de contournement sans consentement,
- Rapport de la ComFin sur le préavis N°2/2020 - Achat de la parcelle 77 sis à Lavigny,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°2/2020 - Achat de la parcelle 77 sis à Lavigny,
- Rapport de la ComFin sur le préavis N°3/2020 - Projet de signature d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) sur les parcelles N°53, 57 et 77 en faveur de la Fondation "Equitim" et la création de surfaces d'activité et d'un parking communal,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°3/2020 - Projet de signature d'un droit distinct et permanent de superficie (DDP) sur les parcelles N°53, 57 et 77 en faveur de la Fondation "Equitim" et la création de surfaces d'activité et d'un parking communal,
- Rapport de la ComFin sur le préavis N°5/2020 - Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d'eau potable à la Route du Moulin Martinet et des eaux claires au Chemin du Signal,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°5/2020 - Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d'eau potable à la Route du Moulin Martinet et des eaux claires au Chemin du Signal,
- Préavis N°4/2020 - Comptes de l'exercice 2019 et rapport de gestion,
- Election du Bureau du Conseil,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 23 septembre 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 24 juin 2020,
- Rapports des Commissions des finances et de gestion sur le préavis N°4/2020 - Comptes de l'exercice 2019 et rapport de gestion,
a) Rapport de la ComFin sur le préavis N°4/2020 - Comptes de l'exercice 2019
b) Rapport de la ComGest sur le préavis N°4/2020 - Rapport de gestion 2019 - Préavis N°6/2020 - Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 28 octobre 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 23 septembre 2020,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis municipal N°6/2020 - Règlement sur le stationnement privilégié des résidents et autres ayants droit sur la voie publique,
- Préavis municipal N°7/2020 - Arrêté du taux d'imposition 2021,
- Rapport de la Commission des Finances sur le préavis municipal N°7/2020 - Arrêté du taux d'imposition 2021,
- Préavis municipal N°8/2020 sur le budget 2021,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 2020
- Appel (art. 26 LC),
- Approbation de l’ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 28 octobre 2020,
- Rapport de la Commission des Finances sur le préavis municipal N°8/2020 sur le budget 2021,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
2019
Ordre du jour de la séance du 6 mars 2019
Séance annulée
Ordre du jour de la séance du 8 mai 2019
- Assermentation d'un Conseiller communal,
- Préavis municipal N°1/2019 - Rénovation du pignon Ouest de l'école,
- Préavis N°2/2019 sur les comptes de l’exercice 2018 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 26 juin 2019
- Rapport de la Commission ad hoc sur la rénovation du pignon Ouest de l'école,
- Rapport de la Commission des finances sur la rénovation du pignon Ouest de l'école,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2018,
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2018,
- Préavis N°03/2019 – Adoption des adaptations apportées au dossier de révision du plan général d'affectation (PGA),
- Rapport de la Commission ad hoc sur l'Adoption les adaptations apportées au dossier de révision du plan général d'affectation (PGA),
- Préavis 04/2019 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d'eau potable au Nord-Est de l'Institution de Lavigny,
- Election du Bureau du Conseil,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 25 septembre 2019
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis municipal N°04/2019 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d’eau potable au Nord-Est de l’Institution de Lavigny.
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis municipal N°04/2019 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d’eau potable au Nord-Est de l’Institution de Lavigny.
- Préavis municipal N°05/2019 – Règlement sur l’entretien des chemins communaux et autres ouvrages d’améliorations foncières en région rurale.
- Renseignements de la Municipalité.
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 30 octobre 2019
- Appel (art. 26LC),
- Assermentation d'une Conseillère communale,
- Approbation de l'ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2019,
- Préavis municipal N°6/2019 - Arrêté du taux d'imposition 2020,
- Préavis municipal N°7/2019 sur le budget 2020,
- Rapport de la Commission des finances - Arrêté du taux d'imposition 2020,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions.
Ordre du jour de la séance du 4 décembre 2019 à 18h00
- Appel (art. 26LC),
- Approbation de l'ordre du jour,
- Approbation du procès-verbal du 30 octobre 2019,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°5/2019 "Règlement sur l’entretien des chemins communaux et autres ouvrages d’améliorations foncières en région rurale",
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°7/2019 "Budget 2020",
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
2018
Ordre du jour de la séance du 7 mars 2018
- Assermentation d'une nouvelle Conseillère,
- Préavis N°1/2018 sur la téfection du Chemin de Renolly,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 16 mai 2018
- Assermentation d'un Conseiller communal,
- Rapport de la ComFin sur le préavis municipal N°1/2018 sur la réfection du Chemin de Renolly,
- Rapport de la ComGest sur le préavis municipal N°1/2018 sur la réfection du Chemin de Renolly,
- Préavis N°2/2018 sur les comptes de l’exercice 2017 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 27 juin 2018
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2017,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2017,
- Préavis N°3/2018 – Amélioration de l’enveloppe thermique de la Maison de Commune,
- Election du Bureau du Conseil,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 26 septembre 2018
- Rapport de la ComFin sur le préavis municipal N°03/2018 – Amélioration de l'enveloppe thermique de la Maison de Commune,
- Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis municipal N°3/2018 – Amélioration de l'enveloppe thermique de la Maison de Commune,
- Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis municipal N°4/2018 - Adoption de la révision du Plan Général d’Affectation (PGA),
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 29 octobre 2018
- Assermentation d'un nouveau Conseiller,
- Préavis N°5/2018 - Arrêté d'imposition 2019,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis 5/2018,
- Préavis N°6/2018 sur le budget 2019,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 5 décembre 2018 à 18h00
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°6/2018 sur le budget 2019,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
2017
Ordre du jour de la séance du 8 mars 2017 - séance annulée
Ordre du jour de la séance du 17 mai 2017
- Préavis N°1/2017 sur les comptes de l’exercice 2016 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 28 juin 2017
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2016,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2016,
- Préavis N° 2/2017 – Remplacement des fenêtres de la Maison de commune,
- Élection du Bureau du Conseil,
- Élection d'un Membre à la Commission de gestion
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 20 septembre 2017
- Préavis N°3/2017 – Projet de règlement sur la distribution de l’eau,
- Préavis N°4/2017 – Taux d’imposition 2018,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 25 octobre 2017
- Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis N°3/2017 – Nouveau règlement pour la distribution d'eau potable,
- Préavis N°4/2017 – Arrêté du taux d’imposition 2018,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°4/2017 - Taux d'imposition 2018,
- Préavis N°5/2017 sur le budget 2018,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 6 décembre 2017
- Election d'un membre à la Commission communale de recours en matière d'imposition et taxes,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°5/2017 sur le budget 2018,
- Renseignements de la Municiplaité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
2016
Ordre du jour de la séance du 17 février 2016
- Préavis N°1/2016 sur les salaires et vacations des membres de la Municipalité et du Conseil communal (législature 2016-2021),
- Renseignements de la Municiapalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 13 avril 2016
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis n°1/2016 : Salaire et vacations des membres de la Municipalité et du Conseil communal (législature 2016-2021),
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°2/2016 : Modification des statuts de l’ARASMAC articles 10, 12, 16 et 37,
- Préavis N°3/2016 sur l’acquisition de la parcelle N°57 à Lavigny,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 11 mai 2016
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°3/2016 relatif à l’acquisition de la parcelle 57,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°3/2016 relatif à l’acquisition de la parcelle 57,
- Préavis N°4/2016 sur les comptes de l’exercice 2015 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Législature 2016-2021
Installation des autorités communales
Ordre du jour de la séance du 22 juin 2016
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2015,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2015,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 21 septembre 2016
- Assermentation d'un Conseiller communal,
- Préavis N°5/2016 – Demande d'autorisation générale de statuer (législature 2016-2021),
- Préavis N°6/2016 – Demande d'autorisation générale de plaider (législature 2016-2021),
- Préavis N°7/2016 – Demandes imprévisibles (législature 2016-2021),
- Rapport de la Commission des finances sur les préavis municipaux N°5/2016, N°6/2016, N°7/2016,
- Préavis N°8/2016 – Taux d'imposition 2017,
- Préavis N°9/2016 – Réfection de la place de la Grande Salle,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 26 octobre 2016
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°8/2016 – Taux d’imposition 2017,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°9/2016 – Réfection de la place de la Grande Salle,
- Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis N°9/2016 – Réfection de la place de la Grande Salle,
- Préavis N°10/2016 sur le budget 2017,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 7 décembre 2016
- Rapport de la Commission des finances sur le budget 2017,
- Préavis N°10/2016 – Détermination du plafond d’endettement – Législature 2016-2021,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°10/2016 – Détermination du plafond d’endettement – Législature 2016-2021,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présence.
2015
Ordre du jour de la séance du 18 février 2015
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°5/2014 relatif à la réfection du carrefour et de la route de St-Livres,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le même préavis N°5/2014,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°6/2014 sur l’aménagement du carrefour et de la route de St-Livres,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le même préavis N°6/2014,
- Préavis N°1/2015 sur le règlement du Conseil communal,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 6 mai 2015
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°1/2015 relatif au règlement du Conseil,
- Préavis N°2/2015 sur les comptes de l’exercice 2014 et le rapport de gestion,
- Préavis N°3/2015 relatif à l'adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 24 juin 2015
- Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2014,
- Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2014,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°3/2015 relatif à l'adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales,
- Préavis N°7/2015 relatif à l’équipement du chemin des Caronies, phase 1,
- Rapport de la Commission des finances et de la Commission ad hoc sur le préavis N°7/2015 relatif à l’équipement du chemin des Caronies, phase 1,
- Réponse au postulat de M. Christian Jan (remis en annexe),
- Interpellation de la commission de Gestion,
- Élection du Bureau du Conseil,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 28 octobre 2015
- Préavis N°4/2015 sur le droit de superficie sous forme de droit distinct et permanent en vue de la construction d’un lieu d’accueil des enfants,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°4/2015 relatif au droit de superficie,
- Préavis N°5/2015 sur l’arrêté d’imposition 2016,
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°5/2015 relatif à l’arrêté d’imposition,
- Préavis N°6/2015 sur le budget 2016,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 9 décembre 2015
- Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°6/2015 sur le budget 2016,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
2014
Ordre du jour de la séance du 5 mars 2014
- Préavis N°1/2014 relatif à l’adhésion à l’Association régionale touristique pour la réorganisation du tourisme dans le district de Morges,
- Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°1/2014,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 7 mai 2014
- Préavis N°2/2014 sur les comptes de l’exercice 2013 et le rapport de gestion,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 25 juin 2014
- Rapport de la commission des finances sur les comptes 2013,
- Rapport de la commission de gestion sur le rapport de gestion 2013,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 29 octobre 2014
- Préavis N°3/2014 sur le taux d’imposition,
- Préavis N°4/2014 sur le budget 2015,
- Renseignement de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles.
Ordre du jour de la séance du 10 décembre 2014
- Rapport de la Commission des finances sur le budget 2015,
- Préavis N°5/2014 sur la réfection du carrefour et de la route de St.-Livres,
- Préavis N°6/2014 sur l’aménagement du carrefour et de la route de St.-Livres,
- Élection d’un scrutateur,
- Renseignements de la Municipalité,
- Divers et propositions individuelles,
- Jetons de présences.