2019

Ordre du jour de la séance du 6 mars 2019

Séance annulée

Ordre du jour de la séance du 8 mai 2019

1. Assermentation d'un Conseiller communal,
2. Préavis municipal N°1/2019 - Rénovation du pignon Ouest de l'école,
3. Préavis N°2/2019 sur les comptes de l’exercice 2018 et le rapport de gestion,
4. Renseignements de la Municipalité,
5. Divers et propositions individuelles.
   
   

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 Ordre du jour de la séance du 26 juin 2019

1. Rapport de la Commission ad hoc sur la rénovation du pignon Ouest de l'école,
2. Rapport de la Commission des finances sur la rénovation du pignon Ouest de l'école,
3. Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2018,
4. Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2018,
5. Préavis N°03/2019 – Adoption des adaptations apportées au dossier de révision du plan général d'affectation (PGA),
6. Rapport de la Commission ad hoc sur l'Adoption les adaptations apportées au dossier de révision du plan général d'affectation (PGA),
7. Préavis 04/2019 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d'eau potable au Nord-Est de l'Institution de Lavigny,
8. Election du Bureau du Conseil,
9. Renseignements de la Municipalité,
10. Divers et propositions individuelles.

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 Ordre du jour de la séance du 25 septembre 2019

1. Rapport de la Commission des finances sur le préavis municipal N°04/2019 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d’eau potable au Nord-Est de l’Institution de Lavigny.

2. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis municipal N°04/2019 – Remplacement de la conduite de défense incendie et de distribution d’eau potable au Nord-Est de l’Institution de Lavigny.

3. Préavis municipal N°05/2019 – Règlement sur l’entretien des chemins communaux et autres ouvrages d’améliorations foncières en région rurale.

4. Renseignements de la Municipalité.

5. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 30 octobre 2019

1. Appel (art. 26LC),
2. Assermentation d'une Conseillère communale,
3. Approbation de l'ordre du jour,
4. Approbation du procès-verbal du 25 septembre 2019,
5. Préavis municipal N°6/2019 - Arrêté du taux d'imposition 2020,
6. Préavis municipal N°7/2019 sur le budget 2020,
7. Rapport de la Commission des finances - Arrêté du taux d'imposition 2020,
8. Renseignements de la Municipalité,
9. Divers et propositions.

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Ordre du jour de la séance du 4 décembre 2019 à 18h00

1. Appel (art. 26LC),
2. Approbation de l'ordre du jour,
3. Approbation du procès-verbal du 30 octobre 2019,
4. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°5/2019 "Règlement sur l’entretien des chemins communaux et autres ouvrages d’améliorations foncières en région rurale",
5. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°7/2019 "Budget 2020",
6. Renseignements de la Municipalité,
7. Divers et propositions individuelles,
8. Jetons de présence.

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2018

Ordre du jour de la séance du 7 mars 2018

1. Assermentation d'une nouvelle Conseillère,
2. Préavis N°1/2018 sur la téfection du Chemin de Renolly,
3. Renseignements de la Municipalité,
4. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 16 mai 2018

1. Assermentation d'un Conseiller communal,
2. Rapport de la ComFin sur le préavis municipal N°1/2018 sur la réfection du Chemin de Renolly,
3. Rapport de la ComGest sur le préavis municipal N°1/2018 sur la réfection du Chemin de Renolly,
4. Préavis N°2/2018 sur les comptes de l’exercice 2017 et le rapport de gestion,
5. Renseignements de la Municipalité,
6. Divers et propositions individuelles.

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 Ordre du jour de la séance du 27 juin 2018

1. Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2017,
2. Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2017,
3. Préavis N°3/2018 – Amélioration de l’enveloppe thermique de la Maison de Commune,
4. Election du Bureau du Conseil,
5. Renseignements de la Municipalité,
6. Divers et propositions individuelles.

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 Ordre du jour de la séance du 26 septembre 2018

1. Rapport de la ComFin sur le préavis municipal N°03/2018 – Amélioration de l'enveloppe thermique de la Maison de Commune,

2. Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis municipal N°3/2018 – Amélioration de l'enveloppe thermique de la Maison de Commune,

3. Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis municipal N°4/2018 - Adoption de la révision du Plan Général d’Affectation (PGA),

4. Renseignements de la Municipalité,

5. Divers et propositions individuelles.

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 Ordre du jour de la séance du 29 octobre 2018

1. Assermentation d'un nouveau Conseiller,
2. Préavis N°5/2018 - Arrêté d'imposition 2019,
3. Rapport de la Commission des finances sur le préavis 5/2018,
4. Préavis N°6/2018 sur le budget 2019,
5. Renseignements de la Municipalité,
6. Divers et propositions individuelles.

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 Ordre du jour de la séance du 5 décembre 2018 à 18h00

1. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°6/2018 sur le budget 2019,
2. Renseignements de la Municipalité,
3. Divers et propositions individuelles,
4. Jetons de présence.

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2017

Ordre du jour de la séance du 8 mars 2017 - séance annulée

Ordre du jour de la séance du 17 mai 2017

1. Préavis N°1/2017 sur les comptes de l’exercice 2016 et le rapport de gestion,
2. Renseignements de la Municipalité,
3. Divers et propositions individuelles.
   
   

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Ordre du jour de la séance du 28 juin 2017

1. Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2016,
2. Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2016,
3. Préavis N° 2/2017 – Remplacement des fenêtres de la Maison de commune,
4. Élection du Bureau du Conseil,
5. Élection d'un Membre à la Commission de gestion
6. Renseignements de la Municipalité,
7. Divers et propositions individuelles.
   
   

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Ordre du jour de la séance du 20 septembre 2017

1. Préavis N°3/2017 – Projet de règlement sur la distribution de l’eau,
2. Préavis N°4/2017 – Taux d’imposition 2018,
3. Renseignements de la Municipalité,
4. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 25 octobre 2017

1. Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis N°3/2017 – Nouveau règlement pour la distribution d'eau potable,
2. Préavis N°4/2017 – Arrêté du taux d’imposition 2018,
3. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°4/2017 - Taux d'imposition 2018,
4. Préavis N°5/2017 sur le budget 2018,
5. Renseignements de la Municipalité,
6. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 6 décembre 2017

1. Election d'un membre à la Commission communale de recours en matière d'imposition et taxes,
2. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°5/2017 sur le budget 2018,
3. Renseignements de la Municiplaité,
4. Divers et propositions individuelles,
5. Jetons de présence.

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2016

Ordre du jour de la séance du 17 février 2016

1. Préavis N°1/2016 sur les salaires et vacations des membres de la Municipalité et du Conseil communal (législature 2016-2021),
2. Renseignements de la Municiapalité,
3. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 13 avril 2016

1. Rapport de la Commission des finances sur le préavis n°1/2016 : Salaire et vacations des membres de la Municipalité et du Conseil communal (législature 2016-2021),
2. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°2/2016 : Modification des statuts de l’ARASMAC articles 10, 12, 16 et 37,
3. Préavis N°3/2016 sur l’acquisition de la parcelle N°57 à Lavigny,
4. Renseignements de la Municipalité,
5. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 11 mai 2016

1. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°3/2016 relatif à l’acquisition de la parcelle 57,
2. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°3/2016 relatif à l’acquisition de la parcelle 57,
3. Préavis N°4/2016 sur les comptes de l’exercice 2015 et le rapport de gestion,
4. Renseignements de la Municipalité,
5. Divers et propositions individuelles.

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Législature 2016-2021
Installation des autorités communales

Ordre du jour de la séance du 22 juin 2016

1. Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2015,
2. Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2015,
3. Renseignements de la Municipalité,
4. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 21 septembre 2016

1. Assermentation d'un Conseiller communal,
2. Préavis N°5/2016 – Demande d'autorisation générale de statuer (législature 2016-2021),
3. Préavis N°6/2016 – Demande d'autorisation générale de plaider (législature 2016-2021),
4. Préavis N°7/2016 – Demandes imprévisibles (législature 2016-2021),
5. Rapport de la Commission des finances sur les préavis municipaux N°5/2016, N°6/2016, N°7/2016,
6. Préavis N°8/2016 – Taux d'imposition 2017,
7. Préavis N°9/2016 – Réfection de la place de la Grande Salle,
8. Renseignements de la Municipalité,
9. Divers et propositions individuelles. 

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Ordre du jour de la séance du 26 octobre 2016

1. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°8/2016 – Taux d’imposition 2017,
2. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°9/2016 – Réfection de la place de la Grande Salle,
3. Rapport de la Commission Ad hoc sur le préavis N°9/2016 – Réfection de la place de la Grande Salle,
4. Préavis N°10/2016 sur le budget 2017,
5. Renseignements de la Municipalité,
6. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 7 décembre 2016

1. Rapport de la Commission des finances sur le budget 2017,
2. Préavis N°10/2016 – Détermination du plafond d’endettement – Législature 2016-2021,
3. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°10/2016 – Détermination du plafond d’endettement – Législature 2016-2021,
4. Renseignements de la Municipalité,
5. Divers et propositions individuelles,
6. Jetons de présence.

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2015

Ordre du jour de la séance du 18 février 2015

1. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°5/2014 relatif à la réfection du carrefour et de la route de St-Livres,
2. Rapport de la Commission ad hoc sur le même préavis N°5/2014,
3. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°6/2014 sur l’aménagement du carrefour et de la route de St-Livres,
4. Rapport de la Commission ad hoc sur le même préavis N°6/2014,
5. Préavis N°1/2015 sur le règlement du Conseil communal,
6. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 6 mai 2015

1. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°1/2015 relatif au règlement du Conseil,
2. Préavis N°2/2015 sur les comptes de l’exercice 2014 et le rapport de gestion,
3. Préavis N°3/2015 relatif à l'adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales,
4. Renseignements de la Municipalité,
5. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 24 juin 2015

1. Rapport de la Commission des finances sur les comptes 2014,
2. Rapport de la Commission de gestion sur le rapport de gestion 2014,
3. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°3/2015 relatif à l'adoption du règlement concernant le subventionnement des études musicales,
4. Préavis N°7/2015 relatif à l’équipement du chemin des Caronies, phase 1,
5. Rapport de la Commission des finances et de la Commission ad hoc sur le préavis N°7/2015 relatif à l’équipement du chemin des Caronies, phase 1,
6. Réponse au postulat de M. Christian Jan (remis en annexe),
7. Interpellation de la commission de Gestion,
8. Élection du Bureau du Conseil,
9. Renseignements de la Municipalité,
10. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 28 octobre 2015

1. Préavis N°4/2015 sur le droit de superficie sous forme de droit distinct et permanent en vue de la construction d’un lieu d’accueil des enfants,
2. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°4/2015 relatif au droit de superficie,
3. Préavis N°5/2015 sur l’arrêté d’imposition 2016,
4. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°5/2015 relatif à l’arrêté d’imposition,
5. Préavis N°6/2015 sur le budget 2016,
6. Renseignements de la Municipalité,
7. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 9 décembre 2015

1. Rapport de la Commission des finances sur le préavis N°6/2015 sur le budget 2016,
2. Renseignements de la Municipalité,
3. Divers et propositions individuelles.

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2014

Ordre du jour de la séance du 5 mars 2014

1. Préavis N°1/2014 relatif à l’adhésion à l’Association régionale touristique pour la réorganisation du tourisme dans le district de Morges,
2. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°1/2014,
3. Renseignements de la Municipalité,
4. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 7 mai 2014

1. Préavis N°2/2014 sur les comptes de l’exercice 2013 et le rapport de gestion,
2. Renseignements de la Municipalité,
3. Divers et propositions individuelles. 

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Ordre du jour de la séance du 25 juin 2014

1. Rapport de la commission des finances sur les comptes 2013,
2. Rapport de la commission de gestion sur le rapport de gestion 2013,
3. Renseignements de la Municipalité,
4. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 29 octobre 2014

1. Préavis N°3/2014 sur le taux d’imposition,
2. Préavis N°4/2014 sur le budget 2015,
3. Renseignement de la Municipalité,
4. Divers et propositions individuelles. 

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Ordre du jour de la séance du 10 décembre 2014

1. Rapport de la Commission des finances sur le budget 2015,
2. Préavis N°5/2014 sur la réfection du carrefour et de la route de St.-Livres,
3. Préavis N°6/2014 sur l’aménagement du carrefour et de la route de St.-Livres,
4. Élection d’un scrutateur,
5. Renseignements de la Municipalité,
6. Divers et propositions individuelles,
7. Jetons de présences.

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2013

Ordre du jour de la séance du 27 février 2013

1. Présentation de l'étude sur la rénovation des bâtiments communaux,
2. Présentation du projet de modération pour la route de St-Livres,
3. Renseignements de la Municipalité,
4. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 1er mai 2013

1. Préavis N°1/2013 sur les comptes de l’exercice 2012 et le rapport de gestion,
2. Renseignements de la Municipalité,
3. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 26 juin 2013

1. Rapport de la commission des finances sur les comptes 2012,
2. Rapport de la commission de gestion sur le rapport de gestion 2012,
3. Préavis N°2/2013 relatif à l’approbation des statuts du SDIS « Etraz Région »,
4. Préavis N°3/2013 relatif au projet de centre aquatique de la région Morges,
5. Préavis N°4/2013 relatif à l’élection complémentaire d’un(e) Municipal(e),
6. Renseignements de la Municipalité,
7. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 25 septembre 2013

1. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis N°3/2013 relatif au projet de centre aquatique de la région Morges,
2. Préavis N°6/2013 relatif au plan partiel d’affectation « La Chaumière »,
3. Préavis N°7/2013 relatif à la réfection et à l’aménagement du carrefour et de la route de Saint-Livres,
4. Préavis N° 8/2013 relatif au bassin amortisseur pour le ruisseau du Flumeau,
5. Renseignement de la Municipalité,
6. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 30 octobre 2013

1. Rapport de la Commission ad hoc sur le plan partiel d’affectation La Chaumière,
2. Rapport de la Commission ad hoc sur le bassin amortisseur de crues du Flumeau,
3. Préavis N°9/2013 sur l’arrêté d’imposition,
4. Présentation du budget 2014,
5. Renseignement de la Municipalité,
6. Divers et propositions individuelles.

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Ordre du jour de la séance du 4 décembre 2013

1. Rapport de la Commission ad hoc sur le plan partiel d’affectation La Chaumière,
2. Rapport de la Commission des finances sur le budget 2014,
3. Renseignement de la Municipalité,
4. Divers et propositions individuelles.

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